Déposée le 29 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ADN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOTITEST »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ADN domicilié(e) 43 RUE DES HERIDEAUX,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 925 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ADN domicilié(e) 43 RUE DES HERIDEAUX,69008 LYON - 69008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTITEST est expirée depuis le 29 juillet 2018.
TERRES ADN a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE CIEL
TERRES ADN SARL - 43 RUE DES HERIDEAUX,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 449925536
TERRES ADN - 43 RUE DES HERIDEAUX,69008 LYON - 69008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532683 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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